Messieurs, mesdames, bonjour o7

Je prends le temps d'écrire ces quelques lignes afin de vous présenter la nouvelle charte qu'à adopté de congrès le 26 Avril. Cette dernière a pour but de relancer l'activité des congressistes qui, à l'heure actuelle, est au plus bas. 
Vous pouvez retrouvez le débat ici . Ainsi que le vote par là.

Le prochain PC devrait normalement axer la priorité sur la mise en place conforme de cette charte. 


Charte du Congrès:

Le congrès est l'organe qui votent les lois du pays ( MPP, Donate, Taxe etc... ), si besoin ces lois sont débattues par les congressistes sur le forum dans une partie réservée à cet effet. Il est donc essentiel que chaque congressiste ait conscience de la responsabilité qui lui incombe. Cette charte a pour but de délimiter le domaine de compétence du congrès et ainsi de régir tout ce qui peut concerner le congrès.

Président du Congrès

Le Président du congrès ( PC ) a pour fonction de s'urer de la bonne marche du congrès en gérant les débats, les congressistes et la partie du forum réservée à ces derniers. Il a aussi pour tâche de dynamiser le congrès. 
Elections:
- Tous les 16 du mois, une fois le congrès élu, un topic est créé sur la partie réservée au congrès afin que chaque congressiste qui le souhaite puisse se présenter. Ce topic sera ouvert pendant 24h et géré par le Président du congrès sortant.
- Une fois les candidatures déposées un nouveau topic sera ouvert incluant un sondage avec comme propositions les noms des candidats ainsi qu'un option de vote blanc. Le vote durera 24h. 
- Seuls les congressistes et le Président du Pays peuvent voter.
- Le PC peut se choisir un ou deux istants pour parer à l'éventualité d'une absence.
Un impeach du PC peut être proposé par n'importe quel congressiste ou par le CP lorsque la raison est valable ( absences, insultes etc... ). Le débat aura une durée de 24h et sera suivi d'un vote du même temps. En cas d'impeach c'est le second candidat, ayant le plus de vote lors de l'élection, qui prend sa place. En cas d'égalité entre le second et le troisième candidat c'est le CP qui tranche ( par soucis de rapidité ).


Propositions et débats


Débats ouverts et cliques

- Toute personne reconnue comme citoyen eFrançais (Congressistes et Gouvernements compris) pourra soumettre son/ses idée(s) en séance citoyenne. Cette/Ces dernière(s) proposition(s) pourront être débattue(s) par ce même ensemble de joueur pendant 48h. Puis voté par le congrès. 
- Le vote sera organisé par le PC ou un istant de ce dernier. 
- Ce type de propositions regroupent l'ensemble des réformes/choix qui ne nécessitent pas une décision rapide.

Débats fermés et urgents

- Toute personne reconnue comme Congressiste ou/et membre du gouvernement, aura accès à cette partie "nouvelle" du congrès. Seul cette partie de la communauté pourra y proposer des sujets importants. 
- Cette "nouvelle" partie sera fermée aux citoyens et seules les propositions nécessitant une certaine rapidité d'exécution peuvent y être proposées. (Guerres/NE par exemple). 
- Le débat ainsi que le vote se tiennent sur la même plage horaire. C'est à dire 24h pour débattre ainsi que pour voter
- Le débat et le vote seront organisés par le PC, le CP et les VP(s).

Référendum

- Un référendum national peut être proposé par le gouvernement. 
- Leur demande devra d'abord être exposé au congrès dans la partie "séance citoyenne".
- Le congrès aura alors 24h pour débattre puis 24h pour voter afin d'accorder la mise en place d'un référendum par le gouvernement.

Accession à la CS Française

- Tout expatrié Français, n'ayant pas eu d'antécédent qui aurait pu menacer le bon fonctionnement de la communauté, et demandant un retour à la CS Française, se verra accepter cette dernière dans les plus brefs délais. 
- Tout expatrié Français, ayant des antécédents qui pourraient lui être reprochés, devra faire l'objet d'un débat de 48h suivi d'un vote de 24h par les congressistes. 
- Tout étranger ayant fait le choix d'obtenir la CS Française devra répondre à un questionnaire qui lui sera fournit dans les plus brefs délais. Une fois ce formulaire remplit, il sera exposé au Congrès et fera l'objet d'un débat de 24h suivie d'un vote de 24h. 
- Le formulaire sera composé des questions suivantes : 
* Pays d'origine du joueur
* Langue Française maitrisée ? 
* Raison de sa venue. 

Cette charte peut être modifié à tout moment suite à un débat.



 Votre cher reporter politique...


P-S : Désolé pour les fautes d'orthographes...